mardi 7 septembre 2010
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 25.10
Objet : Fixation du droit de place pour le vide-grenier organisé le 18 septembre 2010 sur le site du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 26.10
Objet : Création d'une régie de recettes pour la perception de redevances d'occupation auprès de particuliers dans le cadre du vide-grenier du 19 septembre 2010
Détail
Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 27.10
Objet : Sollicitation d'une aide financière et/ou matérielle du secteur privé pour l'organisation des manifestations 2010 du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 28.10
Objet : Tarification de la tonne incinérée pour les clients extérieurs du secteur public
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 29.10
Objet : Autorisation du Président à signer les marchés d'incinération de déchets passés par d'autres pouvoirs adjucateurs
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 30.10
Objet : Mise à jour du règlement intérieur du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 31.10
Objet : Mise à jour du tableau des effectifs du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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Date de séance : mardi 18 mai 2010
Numéros : 32.10
Objet : Service civique : demande d'agrément et d'autorisation de contractualisation avec l'Agence du Service Civique
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 33.10
Objet : Rapports annuels 2009 du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 34.10
Objet : Compte de gestion 2009, secteur public
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 35.10
Objet : Compte administratif 2009, secteur public
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 36.10
Objet : Compte de gestion 2009, secteur privé
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 37.10
Objet : Compte administratif 2009, secteur privé
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 38.10
Objet : Examen du rapport du délégataire du réseau de chaleur, la société DALKIA _ Année 2009
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Date de séance : mardi 22 juin 2010
Numéros : 39.10
Objet : Programme local de prévention 2010_2015_ dossier de candidature
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LE SIOM
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