Décisions
47 décisions en 2025
04/12/2025
DC N°51
DC N°51
Convention de formation "CACES R485-1" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°50
DC N°50
Attribution du marché relatif à l'assurance flotte automobile et auto-collaborateur du SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°48
DC N°48
Convention d'accompagnement "Démarche qualité accueil" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°47
DC N°47
Convention de formation "IA au service des Managers" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°46
DC N°46
Attribution de la procédure 25.014 relative à la réalisation d'une étude stratégique zéro plastique sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°45
DC N°45
Annule et remplace la décision n° DC43/2025 Emprunt de 2 500 000 € concernant les travaux d'amélioration de l'Unité de Valorisation Energétique (UVE)
21/11/2025
DC N°44
DC N°44
Attribution de la consultation du contrat d'entretien du réseau d'éclairage extérieur du SIOM de la Vallée de Chevreuse
21/11/2025
DC N°43
DC N°43
Emprunt de 2 500 000 € concernant les travaux d'amélioration de l'UVE
08/10/2025
DC N°39
DC N°39
Infructuosité de la procédure relative à la souscription des assurances du SIOM de la Vallée de Chevreuse : Lot 3 : Assurance flotte automobile et auto-collaborateurs
08/10/2025
DC N°38
DC N°38
Attribution du marché relatif à l'assurance des risques statutaires des agents du SIOM de la Vallée de Chevreuse
02/10/2025
DC N°33
DC N°33
Infructuosité de la procédure relative à la souscription des assurances du SIOM de la Vallée de Chevreuse des lots 1, 2 et 4
25/09/2025
DC N°37
DC N°37
Attribution de la procédure relative à l’analyse des mâchefers issus de l’incinération des ordures ménagères de l’UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
25/09/2025
DC N°36
DC N°36
Attribution de la procédure 25.008 relative à l’assistance et conseil juridique dans le cadre du projet de renouvellement du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
25/09/2025
DC N°35
DC N°35
Attribution de la procédure 25.009 relative à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement à la passation de la procédure pour la réalisation de la prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
25/09/2025
DC N°34
DC N°34
Attribution de la consultation relative à la veille juridique environnementale et énergétique du SIOM de la Vallée de Chevreuse
29/08/2025
DC N°32
DC N°32
Transfert des biens immobilisés du budget "Valorisation énergétique" vers le budget " collecte et traitement des déchets ménagers"
29/08/2025
DC N°31
DC N°31
Avenant n°1 au marché 21.013 relative à l'analyse des mâchefers issus de l'incinération des ordures ménagères de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
29/08/2025
DC N°29
DC N°29
Convocation de formation "Risques chimiques" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
29/08/2025
DC N°28
DC N°28
Convocation de formation "Gestes et postures et port des EPI" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
29/08/2025
DC N°27
DC N°27
Attribution du contrat de maintenance de la vidéoprotection pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/07/2025
DC N°26
DC N°26
Modification de la régie d'avances Frais divers et menues dépenses
16/07/2025
DC N°25
DC N°25
Emprunt de 2 500 000 € concernant les travaux d'amélioration de l'UVE
02/07/2025
DC N°24
DC N°24
Avenant n°2 au marché 21.016 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement du marché d'exploitation et de maintenance de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
02/07/2025
DC N°23
DC N°23
Attribution du marché complémentaire dans le cadre de la mission de contrôle technique concernant les travaux du marché global de performance de l'usine de valorisation énergétique de Villejust du SIOM de la Vallée de Chevreuse
02/07/2025
DC N°22
DC N°22
Attribution du marché complémentaire dans le cadre de la mission de coordination SPS concernant les travaux du marché global de performance de l'usine de valorisation énergétique de Villejust du SIOM de la Vallée de Chevreuse
24/06/2025
DC N°21
DC N°21
Attribution du marché n°25.006 relatif aux travaux d'implantation de conteneurs semi-enterrés de déchets ménagers sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
10/06/2025
DC N°19
DC N°19
Convention de formation "Exécution budgétaire approfondissement" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
10/06/2025
DC N°18
DC N°18
Convention de formation "TOTEM CFU" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
10/06/2025
DC N°17
DC N°17
Convention de partenariat relative à la mise à disposition de personnels pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
28/05/2025
DC N°9
DC N°9
Modification de la régie de recettes n°RR07007 pour l'encaissement des produits de la vente des tonnages d'incinération
23/05/2025
DC N°16
DC N°16
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives aux déchets ménagers et assimilés
23/05/2025
DC N°15
DC N°15
Attribution du marché 25.003-2 relatif aux animations sur la prévention des déchets dans le cadre du dispositif Ecoles Durables
23/05/2025
DC N°14
DC N°14
Attribution du marché 25.003-1 relatif au spectacle en accompagnement du dispositif Ecoles Durables
23/05/2025
DC N°13
DC N°13
Attribution du marché 25.004 relatif au suivi, prélèvement et analyse des effluents aqueux du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2025
DC N°12
DC N°12
Avenant n°1 au marché 22.004-1 relative à la collecte, le transport, la pesée et le déchargement des ponts d'apport volontaire d'ordures ménagères résiduelles, d'emballages et papiers journaux et du verre du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2025
DC N°11
DC N°11
Avenant n°1 au marché 24.018 relatif à la maintenance des installations de gaz naturel pour véhicules de collecte du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2025
DC N°10
DC N°10
Avenant n°1 au marché 21.016 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement du marché d'exploitation et de maitenance de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2025
DC N°08
DC N°08
Attribution de la procédure relative à la création et la conception du bilan d'activité et rapport technique et financier 2024 pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
22/05/2025
DC N°07
DC N°07
Convention de formation "EPI - Equipier de première intervention" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
22/05/2025
DC N°06
DC N°06
Attribution du marché relatif à l'assistance technique du SIOM de la Vallée de Chevreuse dans le domaine informatique et télécommunication
22/05/2025
DC N°03
DC N°03
Contrat relatif à l'accompagnement pour l'assistance au recrutement par approche directe d'un Ingénieur chargé de l'UVE et RCU pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
22/05/2025
DC N°05
DC N°05
Convention de formation "SST - Sauveteur Secouriste au Travail" pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/02/2025
DC N°04
DC N°04
Attribution du marché 20.019 relatif à l'assistance technique du SIOM de la Vallée de Chevreuse dans le domaine informatique et de télécommunication
19/02/2025
DC N°02
DC N°02
Attribution de la consultation relative à la mission de vérification périodique par un organisme agréé des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse
19/02/2025
DC N°01
DC N°01
Convention de mutualisation relative à la convention de participation prévoyance 2024-2029 du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne
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