Délibérations
32 délibérations en 2025
07/07/2025
DL N°32
DL N°32
Rapport technique et financier 2024 du SIOM de la Vallée de Chevreuse
07/07/2025
DL N°31
DL N°31
Autorisation de signature d’une convention type avec l’entreprise SEB pour expérimentation de collecte des articles culinaires usagés
07/07/2025
DL N°30
DL N°30
Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIOM de la Vallée de Chevreuse
07/07/2025
DL N°28
DL N°28
Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
07/07/2025
DL N°25
DL N°25
Adoption du compte financier unique – budget privé
07/07/2025
DL N°24
DL N°24
Adoption du compte financier unique – budget public
07/07/2025
DL N°23
DL N°23
Approbation du mandat spécial relatif aux déplacements des élus
07/07/2025
DL N°22
DL N°22
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Saclay
07/07/2025
DL N°21
DL N°21
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Linas
07/07/2025
DL N°20
DL N°20
Rapport d’activité DALKIA 2024 – Concessionnaire du réseau de chaleur
23/05/2025
DL N°14
DL N°14
Création d'un emploi permanent statutaire d'adjoint technique à temps complet et mise à jour du tableau des emplois permanents
23/05/2025
DL N°19
DL N°19
Autorisation de signature d'une convention type avec l'éco-organisme ECO-DDS pour la filière à responsabilité élargie des outillages du peintre
23/05/2025
DL N°18
DL N°18
Autorisation de signature du contrat territorial pour les articles de bricolages et de jardin (ABJ) avec les éco organismes agrées
23/05/2025
DL N°17
DL N°17
Autorisation de signature du contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques usagés
23/05/2025
DL N°16
DL N°16
Approbation et autorisation de signature du contrat type pour la collecte sélective avec CITEO 2025/2029
23/05/2025
DL N°13
DL N°13
Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs
23/05/2025
DL N°12
DL N°12
Adoption budget primitif 2025 M4 - Valorisation énergétique
23/05/2025
DL N°11
DL N°11
Adoption budget primitif 2025 M57 - Collecte et traitement des déchets
23/05/2025
DL N°10
DL N°10
Retrait de la délibération DL 7/2025 Dissolution du budget annexe M4 "UVE - Valorisation énergétique - GNV"
19/02/2025
DL N°9
DL N°9
Modification de la convention de partenariat pour l'exploitation du service de la ressourcerie du plateau de Saclay
19/02/2025
DL N°8
DL N°8
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 2022 - 2027 présentation du bilan 1 et avis de la CCES du 4 décembre 2024
19/02/2025
DL N°7
DL N°7
Dissolution du budget annexe M4 "UVE - Valorisation Energétique - GNV "
19/02/2025
DL N°6
DL N°6
Rapport d'orientations budgétaires 2025
19/02/2025
DL N°5
DL N°5
Election du 10ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse
19/02/2025
DL N°4
DL N°4
Installation d'un nouveau délégué de la communauté d'agglomération Paris Saclay pour la commune d'Igny
19/02/2025
DL N°3
DL N°3
Installation d'un nouveau délégué de la communauté d'agglomération Paris Saclay pour la commune de Palaiseau
19/02/2025
DL N°2
DL N°2
Installation d'un nouveau délégué de la communauté d'agglomération Paris Saclay pour la commune de Longjumeau
19/02/2025
DL N°1
DL N°1
Convention de partenariat avec la start up WASTETIDE dans le cadre du programme Innov'up