Délibérations
Mois
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Année
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
26 délibérations en 2023
25/04/2023
N°DL26
Autorisation de signature de l'avenant n°4 au marché 13.027 relatif à l'exploitation et la maintenance de l'UIOM de Villejust avec la société GENERIS
25/04/2023
N°DL25
Convention de partenariat - Association les iconnecteurs Paris Saclay 2023
25/04/2023
N°DL24
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'éco-organisme Dastri pour la collecte de Dasri
25/04/2023
N°DL23
Convention d'occupation temporaire d'un terrain destiné à mettre en oeuvre une mesure compensatoire : déplacement d'habitat favorable à une espèce protégée
25/04/2023
N°DL22
Approbation du règlement intérieur de la déchèterie ressourcerie de Villejust
25/04/2023
N°DL21
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M4
25/04/2023
N°DL20
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M57
25/04/2023
N°DL19
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème classe
25/04/2023
N°DL18
Renouvellement du contrat aide parcours emploi compétences (PEC)
25/04/2023
N°DL17
Attribution de chèques cadeaux au titre de la médaille d'honneur du travail
25/04/2023
N°DL16
Modification de l'organigramme des services
25/04/2023
N°DL15
Formation des élus 2023
25/04/2023
N°DL14
Besoins saisonniers 2023
25/04/2023
N°DL13
Subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et de la Syrie
25/04/2023
N°DL12
Complément d'adhésion du SIOM aux réseaux déchets et réseau de chaleur de l'association AMORCE
25/04/2023
N°DL11
Désignation des représentants du SIOM au sein des instances de l'Alliance Circularit
25/04/2023
N°DL10
Désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Scientipôle Savoirs et Société"
25/04/2023
N°DL9
Désignation d'un représentant du SIOM de la Vallée de Chevreuse à l'association Française du gaz naturel pour véhicules
25/04/2023
N°DL8
Election du 11ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse
25/04/2023
N°DL7
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Ballainvilliers
25/04/2023
N°DL6
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Gometz le Châtel
15/02/2023
N°DL5
Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel avec la société ESE
15/02/2023
N°DL4
Autorisation de signature de la convention avec REFASHION pour la collecte et le traitement des textiles, linges et chaussures
15/02/2023
N°DL3
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au contrat de collectivité pour la filière papiers graphiques avec CITEO
15/02/2023
N°DL2
Autorisation de signature des avenants n°s 4 et 5 au contrat pour l'action et la performance (CAP) emballages avec CITEO
15/02/2023
N°DL1
Rapport d'orientations budgétaires 2023