Délibérations
55 délibérations en 2023
24/10/2023
N°DL55
N°DL55
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché n°20.017 collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés sur les communes de Ballainvilliers, Linas, Montlhéry et la Ville du Bois
24/10/2023
N°DL54
N°DL54
Appel à projets participatif - édition 2023/2024
24/10/2023
N°DL53
N°DL53
Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché global de performances 20.006 concernant la conception, réalisation, exploitation et maintenance d'une déchèterie ressourcerie pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse avec la société GENERIS
24/10/2023
N°DL52
N°DL52
Autorisation de signature de l'avenant n°5 au marché n°17.016-1 de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés
24/10/2023
N°DL51
N°DL51
Autorisation de signature de l'avenant n°4 au marché n°17.016-1 de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés
24/10/2023
N°DL50
N°DL50
Autorisation de signature des conventions pour la mise à disposition des terrains n°1 et 2 pour la mise en place des installations de chantiers nécessaires aux travaux de la déchèterie-ressourcerie de Saclay avec l'EPAPS et GENERIS
24/10/2023
N°DL49
N°DL49
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'Alliance pour le recyclage des capsules en aluminium (ARCA) pour la reprise des déchets en aluminium rigide et souple
24/10/2023
N°DL48
N°DL48
Changement de l'intitulé des pôles ressources et technique en directions générales adjointes des pôles ressources et technique et modification de l'organigramme des services
24/10/2023
N°DL47
N°DL47
Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint et modification du tableau des effectifs
24/10/2023
N°DL46
N°DL46
Mise en place du télétravail au SIOM de la Vallée de Chevreuse
24/10/2023
N°DL45
N°DL45
Régularisation du tarif du gaz naturel pour les véhicules (GNV) 2023 - Budget privé
24/10/2023
N°DL44
N°DL44
Admission en non-valeur - budget public - Titres de recettes des années 2021 et 2022
24/10/2023
N°DL42
N°DL42
Approbation du rapport annuel du mandataire auprès de la SEMARDEL Exercice 2022
05/07/2023
N°DL40
N°DL40
Avenant à la convention d'occupation temporaire d'un terrain destiné à mettre en oeuvre une mesure compensatoire : déplacement d'habitat favorable d'une espèce protégée
05/07/2023
N°DL39
N°DL39
Convention relative à un groupement de commandes entre le SIOM et les communes volontaires de son territoire pour la gestion des déchets issus des dépôts sauvages sur le site de Villejust
05/07/2023
N°DL38
N°DL38
Convention de partenariat entre le SIOM, le SIGEIF et GRDF sur les modalités de valorisation en méthanisation des biodéchets du territoire du SIOM
05/07/2023
N°DL37
N°DL37
Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
05/07/2023
N°DL36
N°DL36
Demande de subvention au titre du fonds vert relatif à l'axe "soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets"
05/07/2023
N°DL35
N°DL35
Attribution d'une subvention à l'association IMPULSO dans le cadre d'un projet de solidarité internationale
05/07/2023
N°DL34
N°DL34
Approbation des règles d'attribution des subventions dans le cadre de projets de solidarité internationale
05/07/2023
N°DL31
N°DL31
Approbation du compte administratif 2022 - secteur privé
05/07/2023
N°DL30
N°DL30
Approbation du compte administratif 2022 - secteur public
05/07/2023
N°DL29
N°DL29
Approbation du compte de gestion du SIOM 2022 - secteur privé
05/07/2023
N°DL28
N°DL28
Approbation du compte de gestion du SIOM 2022 - secteur public
05/07/2023
N°DL27
N°DL27
Rapport d'activités DALKIA 2022 - Concessionnaire du réseau de chaleur
25/04/2023
N°DL26
N°DL26
Autorisation de signature de l'avenant n°4 au marché 13.027 relatif à l'exploitation et la maintenance de l'UIOM de Villejust avec la société GENERIS
25/04/2023
N°DL25
N°DL25
Convention de partenariat - Association les iconnecteurs Paris Saclay 2023
25/04/2023
N°DL24
N°DL24
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'éco-organisme Dastri pour la collecte de Dasri
25/04/2023
N°DL23
N°DL23
Convention d'occupation temporaire d'un terrain destiné à mettre en oeuvre une mesure compensatoire : déplacement d'habitat favorable à une espèce protégée
25/04/2023
N°DL22
N°DL22
Approbation du règlement intérieur de la déchèterie ressourcerie de Villejust
25/04/2023
N°DL21
N°DL21
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M4
25/04/2023
N°DL20
N°DL20
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M57
25/04/2023
N°DL19
N°DL19
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème classe
25/04/2023
N°DL18
N°DL18
Renouvellement du contrat aide parcours emploi compétences (PEC)
25/04/2023
N°DL17
N°DL17
Attribution de chèques cadeaux au titre de la médaille d'honneur du travail
25/04/2023
N°DL13
N°DL13
Subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et de la Syrie
25/04/2023
N°DL12
N°DL12
Complément d'adhésion du SIOM aux réseaux déchets et réseau de chaleur de l'association AMORCE
25/04/2023
N°DL11
N°DL11
Désignation des représentants du SIOM au sein des instances de l'Alliance Circularit
25/04/2023
N°DL10
N°DL10
Désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Scientipôle Savoirs et Société"
25/04/2023
N°DL9
N°DL9
Désignation d'un représentant du SIOM de la Vallée de Chevreuse à l'association Française du gaz naturel pour véhicules
25/04/2023
N°DL8
N°DL8
Election du 11ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse
25/04/2023
N°DL7
N°DL7
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Ballainvilliers
25/04/2023
N°DL6
N°DL6
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Gometz le Châtel
15/02/2023
N°DL5
N°DL5
Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel avec la société ESE
15/02/2023
N°DL4
N°DL4
Autorisation de signature de la convention avec REFASHION pour la collecte et le traitement des textiles, linges et chaussures
15/02/2023
N°DL3
N°DL3
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au contrat de collectivité pour la filière papiers graphiques avec CITEO
15/02/2023
N°DL2
N°DL2
Autorisation de signature des avenants n°s 4 et 5 au contrat pour l'action et la performance (CAP) emballages avec CITEO
15/02/2023
N°DL1
N°DL1
Rapport d'orientations budgétaires 2023