Délibérations

43 délibérations en 2020

06/08/2020
DL N°44
Délégations d'attributions du comité syndical au Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°43
Crédit de formation des élus

06/08/2020
DL N°42
Election des membres du bureau syndical : représentation de l'ensemble des communes membres du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°41
Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°40
Election du 12ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°39
Election du 11ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°38
Election du 10ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°37
Election du 9ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°36
Election du 8ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°35
Election du 7ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°34
Election du 6ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°33
Election du 5ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°32
Election du 4ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°31
Election du 3ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°30
Election du 2ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°29
Election du 1er Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°28
Fixation du nombre de Vice-Présidents du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°27
Election du Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°26
Changement de lieu du comité syndical - quorum

06/08/2020
DL N°25
Rapport annuel 2019 sur le prix et à la qualité du service d'élimination des déchets

06/08/2020
DL N°24
Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région Ile de France

06/08/2020
DL N°23
Signature de l'avenant n°2 au marché n°17.016-1 Lot n°1 : collecte en porte à porte, transport, pesée et déchargement des déchets ménagers et assimilés sur 17 communes du SIOM de la Vallée de Chevreuse

06/08/2020
DL N°22
Affectation du résultat 2019 - secteur public

06/08/2020
DL N°21
Compte administratif 2019 - budget privé

06/08/2020
DL N°20
Compte de gestion du SIOM 2019 - secteur privé

06/08/2020
DL N°19
Compte administratif 2019 - budget public

06/08/2020
DL N°18
Compte de gestion au SIOM 2019 - secteur public

06/08/2020
DL N°17
Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"dans le cadre du RIFSEEP

06/08/2020
DL N°16
Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire

06/08/2020
DL N°15
Rapport d'activités DALKIA 2019 concessionnaire du réseau de chaleur

06/08/2020
DL N°14
COVID-19 circonstances exceptionnelles changement de lieu de réunion du comité syndical - quorum

12/02/2020
DL N°13
Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles, linges et chaussures avec l'Eco Organisme ECO-TLC

12/02/2020
DL N°12
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché 13.027 relatif à l'exploitation et la maintenance de l'UIOM de Villejust avec la société GENERIS

12/02/2020
DL N°11
Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché 17.016-3 de mise à disposition en location, rotation avec vidage, pesée et déchargement des caissons et compacteurs sur 17 communes avec la société NICOLLIN

12/02/2020
DL N°9
Adoption du budget primitif 2020 - secteur public M14

12/02/2020
DL N°8
Protection sociale complémentaire, risque prévoyance du personnel : mise en place d'une participation financière du SIOM

12/02/2020
DL N°7
Formation des élus

12/02/2020
DL N°6
Le compte personnel de formation (CPF) - Modalités de mise en œuvre

12/02/2020
DL N°5
Besoins saisonnier 2020

12/02/2020
DL N°4
Convention relative à la mise à disposition de locaux et d'équipements du SIOM pour l'exploitation du service de collecte des déchets ménagers et assimilés avec la société SEPUR

12/02/2020
DL N°3
Signature du protocole d'accord transactionnel avec la société Europ Service Déchets

12/02/2020
DL N°2
Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la création d'une chaire de recherche

12/02/2020
DL N°1
Approbation du nouveau pacte d'actionnaires de la SEMARDEL