Délibérations

26 délibérations en 2023

25/04/2023
N°DL26
Autorisation de signature de l'avenant n°4 au marché 13.027 relatif à l'exploitation et la maintenance de l'UIOM de Villejust avec la société GENERIS

25/04/2023
N°DL25
Convention de partenariat - Association les iconnecteurs Paris Saclay 2023

25/04/2023
N°DL24
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'éco-organisme Dastri pour la collecte de Dasri

25/04/2023
N°DL23
Convention d'occupation temporaire d'un terrain destiné à mettre en oeuvre une mesure compensatoire : déplacement d'habitat favorable à une espèce protégée

25/04/2023
N°DL22
Approbation du règlement intérieur de la déchèterie ressourcerie de Villejust

25/04/2023
N°DL21
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M4

25/04/2023
N°DL20
Adoption du budget primitif 2023 - secteur public - M57

25/04/2023
N°DL19
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème classe

25/04/2023
N°DL18
Renouvellement du contrat aide parcours emploi compétences (PEC)

25/04/2023
N°DL17
Attribution de chèques cadeaux au titre de la médaille d'honneur du travail

25/04/2023
N°DL16
Modification de l'organigramme des services

25/04/2023
N°DL15
Formation des élus 2023

25/04/2023
N°DL14
Besoins saisonniers 2023

25/04/2023
N°DL13
Subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et de la Syrie

25/04/2023
N°DL12
Complément d'adhésion du SIOM aux réseaux déchets et réseau de chaleur de l'association AMORCE

25/04/2023
N°DL11
Désignation des représentants du SIOM au sein des instances de l'Alliance Circularit

25/04/2023
N°DL10
Désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Scientipôle Savoirs et Société"

25/04/2023
N°DL9
Désignation d'un représentant du SIOM de la Vallée de Chevreuse à l'association Française du gaz naturel pour véhicules

25/04/2023
N°DL8
Election du 11ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

25/04/2023
N°DL7
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Ballainvilliers

25/04/2023
N°DL6
Installation d'un nouveau délégué de la communauté Paris Saclay pour la commune de Gometz le Châtel

15/02/2023
N°DL5
Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel avec la société ESE

15/02/2023
N°DL4
Autorisation de signature de la convention avec REFASHION pour la collecte et le traitement des textiles, linges et chaussures

15/02/2023
N°DL3
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au contrat de collectivité pour la filière papiers graphiques avec CITEO

15/02/2023
N°DL2
Autorisation de signature des avenants n°s 4 et 5 au contrat pour l'action et la performance (CAP) emballages avec CITEO

15/02/2023
N°DL1
Rapport d'orientations budgétaires 2023