Délibérations
41 délibérations en 2021
28/10/2021
N°DL41
N°DL41
Accueil de 4 services civiques
28/10/2021
N°DL40
N°DL40
Admission en non-valeur - budget privé, titres de recettes des années 2014 et 2015
28/10/2021
N°DL39
N°DL39
Admission en non-valeur - budget public, titres de recettes des années 2015 à 2020
28/10/2021
N°DL38
N°DL38
Régularisation du compte 27638 "créances sur autres établissements publics" secteur public
28/10/2021
N°DL37
N°DL37
Nouveaux statuts et approbation du plan de développement de la SEMARDEL
28/10/2021
N°DL36
N°DL36
Modifications du règlement intérieur du comité syndical
08/07/2021
N°DL35
N°DL35
Présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets (indicateurs techniques et financiers)
08/07/2021
N°DL34
N°DL34
Demande de subvention auprès de l'ADEME au titre de l'expérimentation de la collecte en porte à porte et/ou en apport volontaire des biodéchets des ménages
08/07/2021
N°DL33
N°DL33
Politique Qualité, Environnement, Energie, Santé, Sécurité et économie circulaire du SIOM pour la période 2021-2026
08/07/2021
N°DL32
N°DL32
Création d'un emploi fonctionnel d'un DIrecteur Général Adjoint et modification du tableau des emplois
08/07/2021
N°DL31
N°DL31
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et prime de responsabilité
08/07/2021
N°DL30
N°DL30
Affectation des résultats 2020 au budget 2021 - secteur public
08/07/2021
N°DL29
N°DL29
Approbation du compte administratif 2020 - secteur privé M4
08/07/2021
N°DL28
N°DL28
Approbation du compte de gestion 2020 - secteur privé M4
08/07/2021
N°DL27
N°DL27
Approbation du compte administratif 2020 - secteur public M14
08/07/2021
N°DL26
N°DL26
Approbation du compte de gestion 2020 - secteur public M14
08/07/2021
N°DL25
N°DL25
Présentation du rapport d'activités de Dalkia 2020
08/07/2021
N°DL23
N°DL23
Installation des délégués de la Communauté de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC) à la suite des élections des 9 et 18 mai 2021
01/04/2021
N°DL22
N°DL22
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et d'un représentant du syndicat à l'association Terre et Cité
01/04/2021
N°DL21
N°DL21
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
01/04/2021
N°DL20
N°DL20
Création d'un emploi permanent statutaire ou contractuel - Assistant de Cabinet
01/04/2021
N°DL19
N°DL19
Création d'un emploi permanent statutaire ou contractuel - Directeur Général Adjoint
01/04/2021
N°DL18
N°DL18
Modification de l'organigramme des services
01/04/2021
N°DL15
N°DL15
Adoption du Budget Primitif 2021 - budget Privé M4
01/04/2021
N°DL14
N°DL14
Adoption du Budget Primitif 2021 - budget Public M14
01/04/2021
N°DL13
N°DL13
Circonstances exceptionnelles, changement de lieu de réunion du comité syndical - quorum
16/02/2021
N°DL12
N°DL12
Renouvellement de la convention avec l'éco-organisme coordonnateur OCAD3E pour la reprise des DEEE, des lampes et des néons usagés
16/02/2021
N°DL11
N°DL11
Convention de participation financière pour la mise à disposition de tables de tri dans les restaurants scolaires
16/02/2021
N°DL10
N°DL10
Renouvellement de la convention d'implantation et de mise à disposition de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets 2021-2023
16/02/2021
N°DL9
N°DL9
Renouvellement de la convention avec l'éco-organisme Ecosystem pour la reprise des lampes et néons usagés
16/02/2021
N°DL8
N°DL8
Signature du renouvellement de la convention relative aux conditions d'accès à la déchèterie de Magny les Hameaux applicables aux particuliers de Saint Rémy les Chevreuse et Chevreuse
16/02/2021
N°DL7
N°DL7
Autorisation du Président à signer le marché relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur les communes de Ballainvilliers, La Ville du Bois, Linas et Montlhéry
16/02/2021
N°DL6
N°DL6
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché 17.028 relatif au tri des déchets ménagers et assimilés passé avec la société PAPREC
16/02/2021
N°DL5
N°DL5
Création d'un poste permanent statutaire ou contractuel : attaché territorial
16/02/2021
N°DL4
N°DL4
Rapport d'orientation budgétaire 2021
16/02/2021
N°DL3
N°DL3
Adoption du règlement intérieur du comité syndical du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/02/2021
N°DL2
N°DL2
Approbation du rapport du mandataire auprès de la SEMARDEL exercice 2019
16/02/2021
N°DL1
N°DL1
Circonstances exceptionnelles, changement de lieu de réunion du comité syndical - quorum