Délibérations

57 délibérations en 2026

21/07/2026
DL N°58
Présentation du bilan 2 du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2022-2027

21/07/2026
DL N°57
Rapport technique et financier 2025 du SIOM de la Vallée de Chevreuse

21/07/2026
DL N°56
Convention de gestion et de suivi d'une partie du boisement nord de compensation sur le secteur du campus du quartier de l'école Polytechnique à Saclay

21/07/2026
DL N°55
Avenants n°1 aux conventions de mise à disposition de locaux d'équipements et de partenariat pour l'exploitation du service ressourcerie du plateau de Saclay

21/07/2026
DL N°54
Avenant n°7 au marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur les 17 communes du SIOM de la Vallée de Chevreuse

21/07/2026
DL N°53
Attribution du marché de tri des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

21/07/2026
DL N°52
Affectation du résultat 2025 budget valorisation énergétique

21/07/2026
DL N°51
Adoption du compte financier unique 2025 - secteur privé

21/07/2026
DL N°50
Adoption du compte financier unique 2025 - secteur public

21/07/2026
DL N°49
Adoption du règlement budgétaire et financier

21/07/2026
DL N°48
Besoins saisonniers

21/07/2026
DL N°47
Présentation du rapport d'activité de DALKIA 2025

21/07/2026
DL N°46
Approbation du recours au vote électronique

21/07/2026
DL N°45
Délégations d'attribution du comité syndical au bureau syndical

21/07/2026
DL N°44
Adoption du nouveau règlement intérieur du comité syndical

07/07/2026
DL N°43
Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)

07/07/2026
DL N°42
Désignation d'un représentant du SIOM pour siéger à la Commission Consultative d'élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets (CCES)

07/07/2026
DL N°41
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Adezac"

07/07/2026
DL N°40
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Scientipôle Savoirs et Sociétés"

07/07/2026
DL N°39
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et désignation d'un représentant du syndicat à l'association "Club Face Paris Saclay"

07/07/2026
DL N°38
Adhésion et nomination de représentants du SIOM de la Vallée de Chevreuse au sein de l'association Cercle National de Recyclage

07/07/2026
DL N°37
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et désignation d'un représentant du syndicat à l'association "OREE"

07/07/2026
DL N°36
Adhésion et nomination de représentants du SIOM au sein de l'association ORDIF

07/07/2026
DL N°35
Adhésion et nomination de représentants du SIOM au sein de l'association AMORCE

07/07/2026
DL N°34
Désignation du ou des représentants du SIOM au sein de la SEML "SIGEIF MOBILITES"

07/07/2026
DL N°33
Désignation du représentant du SIOM au Conseil d'administration de la SEMARDEL

07/07/2026
DL N°32
Election des membres de la commission consultative des services publics locaux du SIOM de la Vallée de Chevreuse

07/07/2026
DL N°31
Election des membres de la commission de délégation de services publics

07/07/2026
DL N°30
Election des membres de la commission d'appel d'offres

07/07/2026
DL N°29
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des membres de la commission de délégation de services publics et de la commission d'appel d'offres

13/05/2026
DL N°27
Délégations d'attribution du comité syndical au Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°26
Election des membres du bureau syndical : représentation de l'ensemble des communes membres du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°25
Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°24
Election du 12ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°23
Election du 11ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°22
Election du 10ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°21
Election du 9ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°20
Election du 8ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°19
Election du 7ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°18
Election du 6ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°17
Election du 5ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°16
Election du 4ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°15
Election du 3ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°14
Election du 2ème Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°13
Election du 1er Vice-Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°12
Fixation du nombre de Vice-Présidents du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°11
Election du Président du SIOM de la Vallée de Chevreuse

13/05/2026
DL N°10
Installation du comité syndical du SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/02/2026
DL N°09
Renouvellement de la convention relative aux conditions d'accès à la déchèterie de Magny les Hameaux applicables aux particuliers des communes de Saint Rémy les Chevreuse et Chevreuse

10/02/2026
DL N°08
Autorisation de signature de l'avenant au marché 21.019 relatif au tri des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/02/2026
DL N°07
Adoption du budget primitif 2026 - secteur privé M4 "valorisation énergétique"

10/02/2026
DL N°06
Adoption du budget primitif 2026 - secteur public M57 "collecte et traitement des déchets"

10/02/2026
DL N°05
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et de prime de responsabilité

10/02/2026
DL N°04
Installation de nouveaux délégués de la Communauté d'Agglomération Paris Saclay pour la commune de Champlan

10/02/2026
DL N°03
Election des membres du bureau syndical : représentant de la commune de Linas, membre du SIOM

10/02/2026
DL N°01
Changement de lieu de réunion du comité syndical du SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/02/2026
DL N°02
Installation de nouveaux délégués de la Communauté d'Agglomération Paris Saclay pour la commune de Linas