Délibérations
22 délibérations en 2021
01/04/2021
N°DL22
N°DL22
Adhésion du SIOM de la Vallée de Chevreuse et d'un représentant du syndicat à l'association Terre et Cité
01/04/2021
N°DL21
N°DL21
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
01/04/2021
N°DL20
N°DL20
Création d'un emploi permanent statutaire ou contractuel - Assistant de Cabinet
01/04/2021
N°DL19
N°DL19
Création d'un emploi permanent statutaire ou contractuel - Directeur Général Adjoint
01/04/2021
N°DL18
N°DL18
Modification de l'organigramme des services
01/04/2021
N°DL15
N°DL15
Adoption du Budget Primitif 2021 - budget Privé M4
01/04/2021
N°DL14
N°DL14
Adoption du Budget Primitif 2021 - budget Public M14
01/04/2021
N°DL13
N°DL13
Circonstances exceptionnelles, changement de lieu de réunion du comité syndical - quorum
16/02/2021
N°DL12
N°DL12
Renouvellement de la convention avec l'éco-organisme coordonnateur OCAD3E pour la reprise des DEEE, des lampes et des néons usagés
16/02/2021
N°DL11
N°DL11
Convention de participation financière pour la mise à disposition de tables de tri dans les restaurants scolaires
16/02/2021
N°DL10
N°DL10
Renouvellement de la convention d'implantation et de mise à disposition de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets 2021-2023
16/02/2021
N°DL9
N°DL9
Renouvellement de la convention avec l'éco-organisme Ecosystem pour la reprise des lampes et néons usagés
16/02/2021
N°DL8
N°DL8
Signature du renouvellement de la convention relative aux conditions d'accès à la déchèterie de Magny les Hameaux applicables aux particuliers de Saint Rémy les Chevreuse et Chevreuse
16/02/2021
N°DL7
N°DL7
Autorisation du Président à signer le marché relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur les communes de Ballainvilliers, La Ville du Bois, Linas et Montlhéry
16/02/2021
N°DL6
N°DL6
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché 17.028 relatif au tri des déchets ménagers et assimilés passé avec la société PAPREC
16/02/2021
N°DL5
N°DL5
Création d'un poste permanent statutaire ou contractuel : attaché territorial
16/02/2021
N°DL4
N°DL4
Rapport d'orientation budgétaire 2021
16/02/2021
N°DL3
N°DL3
Adoption du règlement intérieur du comité syndical du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/02/2021
N°DL2
N°DL2
Approbation du rapport du mandataire auprès de la SEMARDEL exercice 2019
16/02/2021
N°DL1
N°DL1
Circonstances exceptionnelles, changement de lieu de réunion du comité syndical - quorum