Décisions
50 décisions en 2023
23/11/2023
DC N°46
DC N°46
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations de fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc existant de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM
23/11/2023
DC N°44bis
DC N°44bis
Attribution de la procédure relative à la fourniture, livraison et maintenance de conteneurs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et des pièces détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/11/2023
DC N°55
DC N°55
Attribution de la procédure 23.011 relative aux prestations d'accompagnement stratégique en relations presse pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/11/2023
DC N°54
DC N°54
Avenant n°2 au marché 22.011 relatif à la maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/11/2023
DC N°53
DC N°53
Avenant n°2 au marché 21.005 concernant l'étude relative à la tarification incitative sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
17/11/2023
DC N°52
DC N°52
Avenant n°1 au marché 22.022-2 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°2 : Détection incendie, extinction gaz et électricité
17/11/2023
DC N°50
DC N°50
Avenant n°1 au marché 22.022-1 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°1 : Protection incendie/Génie civil/VRD
17/11/2023
DC N°51
DC N°51
Avenant n°1 au marché 21.001 relatif à la fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièce détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/11/2023
DC N°49
DC N°49
Prise en charge d'une dépense d'investissement par le SIOM de la Vallée de Chevreuse et remboursement de la régie en conséquence
17/11/2023
DC N°44
DC N°44
Attribution du marché n°23.010 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour le contrôle de la délégation de service public relative au réseau de chaleur du SIOM de la Vallée de Chevreuse
24/10/2023
DC N°43
DC N°43
Attribution de la procédure relative à la réalisation de campagnes de caractérisations des ordures ménagères résiduelles : méthode MODECOM
24/10/2023
DC N°42
DC N°42
Déclaration sans suite de la procédure 23.009 relative à la réalisation de campagnes de caractérisations des ordures ménagères résiduelles : méthode MODECOM
12/09/2023
DC N°41
DC N°41
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement de produits des manifestations
12/09/2023
DC N°40
DC N°40
Modification de la régie de recettes pour le renouvellement des cartes magnétiques aux usagers pour accéder à la déchèterie
12/09/2023
DC N°39
DC N°39
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la vente des tonnages d'incinération et de la valorisation énergétique
12/09/2023
DC N°38
DC N°38
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la redevance spéciale
20/07/2023
DC N°35
DC N°35
Avenant n°1 du marché 19.009-1 relatif au traitement des déchets dévoyés du SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/07/2023
DC N°37
DC N°37
Attribution du marché 23.007 relatif à la fourniture, pose et maintenance de systèmes d’identification embarqués, la fourniture de boîtiers portatifs et de puces électroniques et la gestion des fichiers de données de collecte dans le cadre de la redevance spéciale et de la collecte des biodéchets
20/07/2023
DC N°33
DC N°33
Attribution de la consultation relative à la mission de vérification périodique par un organisme agréé des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/07/2023
DC N°32
DC N°32
Avenant n°1 du marché 19.009-2 relatif au transport des déchets dévoyés du SIOM de la Vallée de Chevreuse
11/07/2023
DC N°31
DC N°31
Attribution de la procédure relative à la fourniture, livraison et pose de points d'apport volontaire (PAV) enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
05/07/2023
DC N°30
DC N°30
Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile de France
05/07/2023
DC N°29
DC N°29
Consultation relative à l'assurance dommages-ouvrage et garantie des dommages en cours de travaux dans le cadre de la déchèterie ressourcerie du SIOM de la Vallée de Chevreuse
05/07/2023
DC N°28
DC N°28
Avenant n°1 au marché 21.022 relatif à l'entretien des installations de chauffage, VMC et climatisation des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse
05/07/2023
DC N°27
DC N°27
Avenant n°1 au marché 21.011 relatif à l'entretien des installations d'assainissement du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse
13/06/2023
DC N°25
DC N°25
Attribution de la consultation relative à la mesure des niveaux sonores en limites de propriété de l'UVE de Villejust
13/06/2023
DC N°23
DC N°23
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives aux déchets ménagers et assimilés
23/05/2023
DC N°22
DC N°22
Attribution du contrat général de maintenance du progiciel TELIOS pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2023
DC N°20
DC N°20
Avenant n°1 au marché 22.011 relatif à la maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2023
DC N°19
DC N°19
Attribution du marché relatif à l'entretien des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2023
DC N°18
DC N°18
Attribution du contrat général de maintenance et d'assistance des bornes de recharge des véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
23/05/2023
DC N°12
DC N°12
Contrat de prestations donnant accès à une ou plusieurs plateformes ainsi que les prestations de support et d'expertise associées
05/05/2023
DC N°17
DC N°17
Attribution du contrat général de maintenance et d'assistance à l'utilisation du progiciel CIRIL pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
29/03/2023
DC N°16
DC N°16
Avenant n°2 au marché n°19.013-1 relatif à la fourniture, la livraison et la maintenance de conteneurs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective et des pièces détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/03/2023
DC N°15
DC N°15
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°3 : spectacle pour les établissements du Second Degré
20/03/2023
DC N°14
DC N°14
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°2 : spectacle pour le programme de Prévention des déchets
20/03/2023
DC N°13
DC N°13
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°1 : spectacle en accompagnement du dispositif Ecoles Durables
20/03/2023
DC N°11
DC N°11
Attribution du marché 22.022-2 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°2 : détection incendie / extinction gaz et électricité
20/03/2023
DC N°10
DC N°10
Attribution du marché 22.022-1 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°1 : protection incendie / Génie civil / VRD
20/03/2023
DC N°09
DC N°09
Attribution du marché relatif à la location et la maintenance de deux photocopieurs imprimante numérique couleur pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/03/2023
DC N°08
DC N°08
Consultation relative au diagnostic et à l'accompagnement organisationnel des services du SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/03/2023
DC N°07
DC N°07
Avenant n°1 au marché n°21.011 relatif à l'entretien des installations d'assainissement du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/03/2023
DC N°06
DC N°06
Convention relative aux missions de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/03/2023
DC N°05
DC N°05
Attribution de la procédure 22.019-1 relative aux travaux de mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot 1 : Réalisation des exutoires de désenfumage au niveau du bâtiment fosse et du quai de déchargement de l'UVE de Villejust
17/03/2023
DC N°04
DC N°04
Déclaration sans suite de la procédure 23.001 relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives à la gestion des déchets ménagers et assimilés du SIOM de la Vallée de Chevreuse
17/03/2023
DC N°02
DC N°02
Convention relative à la mise à disposition gratuite de sites de manœuvre et d’exercice au profit du SDIS de l’Essonne
10/02/2023
DC N°01
DC N°01
Achat et reprise de deux véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
10/02/2023
DC N°44
DC N°44
Achat et reprise de deux véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
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