Décisions

50 décisions en 2023

23/11/2023
DC N°46
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations de fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc existant de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM

23/11/2023
DC N°44bis
Attribution de la procédure relative à la fourniture, livraison et maintenance de conteneurs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et des pièces détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/11/2023
DC N°55
Attribution de la procédure 23.011 relative aux prestations d'accompagnement stratégique en relations presse pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/11/2023
DC N°54
Avenant n°2 au marché 22.011 relatif à la maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/11/2023
DC N°53
Avenant n°2 au marché 21.005 concernant l'étude relative à la tarification incitative sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay

17/11/2023
DC N°52
Avenant n°1 au marché 22.022-2 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°2 : Détection incendie, extinction gaz et électricité

17/11/2023
DC N°50
Avenant n°1 au marché 22.022-1 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°1 : Protection incendie/Génie civil/VRD

17/11/2023
DC N°51
Avenant n°1 au marché 21.001 relatif à la fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièce détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/11/2023
DC N°49
Prise en charge d'une dépense d'investissement par le SIOM de la Vallée de Chevreuse et remboursement de la régie en conséquence

17/11/2023
DC N°48
Contrat relatif à la vente et achat d'électricité

17/11/2023
DC N°44
Attribution du marché n°23.010 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour le contrôle de la délégation de service public relative au réseau de chaleur du SIOM de la Vallée de Chevreuse

24/10/2023
DC N°43
Attribution de la procédure relative à la réalisation de campagnes de caractérisations des ordures ménagères résiduelles : méthode MODECOM

24/10/2023
DC N°42
Déclaration sans suite de la procédure 23.009 relative à la réalisation de campagnes de caractérisations des ordures ménagères résiduelles : méthode MODECOM

12/09/2023
DC N°41
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement de produits des manifestations

12/09/2023
DC N°40
Modification de la régie de recettes pour le renouvellement des cartes magnétiques aux usagers pour accéder à la déchèterie

12/09/2023
DC N°39
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la vente des tonnages d'incinération et de la valorisation énergétique

12/09/2023
DC N°38
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la redevance spéciale

20/07/2023
DC N°35
Avenant n°1 du marché 19.009-1 relatif au traitement des déchets dévoyés du SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/07/2023
DC N°37
Attribution du marché 23.007 relatif à la fourniture, pose et maintenance de systèmes d’identification embarqués, la fourniture de boîtiers portatifs et de puces électroniques et la gestion des fichiers de données de collecte dans le cadre de la redevance spéciale et de la collecte des biodéchets

20/07/2023
DC N°33
Attribution de la consultation relative à la mission de vérification périodique par un organisme agréé des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/07/2023
DC N°32
Avenant n°1 du marché 19.009-2 relatif au transport des déchets dévoyés du SIOM de la Vallée de Chevreuse

11/07/2023
DC N°31
Attribution de la procédure relative à la fourniture, livraison et pose de points d'apport volontaire (PAV) enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

05/07/2023
DC N°30
Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile de France

05/07/2023
DC N°29
Consultation relative à l'assurance dommages-ouvrage et garantie des dommages en cours de travaux dans le cadre de la déchèterie ressourcerie du SIOM de la Vallée de Chevreuse

05/07/2023
DC N°28
Avenant n°1 au marché 21.022 relatif à l'entretien des installations de chauffage, VMC et climatisation des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse

05/07/2023
DC N°27
Avenant n°1 au marché 21.011 relatif à l'entretien des installations d'assainissement du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse

05/07/2023
DC N°26
Constitution d'une provision pour créances douteuses

13/06/2023
DC N°25
Attribution de la consultation relative à la mesure des niveaux sonores en limites de propriété de l'UVE de Villejust

13/06/2023
DC N°23
Attribution de l'accord-cadre relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives aux déchets ménagers et assimilés

23/05/2023
DC N°22
Attribution du contrat général de maintenance du progiciel TELIOS pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2023
DC N°20
Avenant n°1 au marché 22.011 relatif à la maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2023
DC N°19
Attribution du marché relatif à l'entretien des installations électriques des bâtiments du SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2023
DC N°18
Attribution du contrat général de maintenance et d'assistance des bornes de recharge des véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

23/05/2023
DC N°12
Contrat de prestations donnant accès à une ou plusieurs plateformes ainsi que les prestations de support et d'expertise associées

05/05/2023
DC N°17
Attribution du contrat général de maintenance et d'assistance à l'utilisation du progiciel CIRIL pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

29/03/2023
DC N°16
Avenant n°2 au marché n°19.013-1 relatif à la fourniture, la livraison et la maintenance de conteneurs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective et des pièces détachées correspondantes pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/03/2023
DC N°15
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°3 : spectacle pour les établissements du Second Degré

20/03/2023
DC N°14
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°2 : spectacle pour le programme de Prévention des déchets

20/03/2023
DC N°13
Attribution du marché 22.023 relatif à l'organisation de spectacles dans le cadre d'actions de sensibilisation du SIOM de la Vallée de Chevreuse Lot n°1 : spectacle en accompagnement du dispositif Ecoles Durables

20/03/2023
DC N°11
Attribution du marché 22.022-2 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°2 : détection incendie / extinction gaz et électricité

20/03/2023
DC N°10
Attribution du marché 22.022-1 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot n°1 : protection incendie / Génie civil / VRD

20/03/2023
DC N°09
Attribution du marché relatif à la location et la maintenance de deux photocopieurs imprimante numérique couleur pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/03/2023
DC N°08
Consultation relative au diagnostic et à l'accompagnement organisationnel des services du SIOM de la Vallée de Chevreuse

20/03/2023
DC N°07
Avenant n°1 au marché n°21.011 relatif à l'entretien des installations d'assainissement du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/03/2023
DC N°06
Convention relative aux missions de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/03/2023
DC N°05
Attribution de la procédure 22.019-1 relative aux travaux de mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust Lot 1 : Réalisation des exutoires de désenfumage au niveau du bâtiment fosse et du quai de déchargement de l'UVE de Villejust

17/03/2023
DC N°04
Déclaration sans suite de la procédure 23.001 relatif aux prestations d'impression, façonnage et livraison d'outils de communication pour les actions relatives à la gestion des déchets ménagers et assimilés du SIOM de la Vallée de Chevreuse

17/03/2023
DC N°02
Convention relative à la mise à disposition gratuite de sites de manœuvre et d’exercice au profit du SDIS de l’Essonne

10/02/2023
DC N°01
Achat et reprise de deux véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

10/02/2023
DC N°44
Achat et reprise de deux véhicules électriques pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse

SIOM Actus
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