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Auteur/autrice : karine.counit

Convention relative à un groupement de commande pour l’étude préalable à la mise en oeuvre de la tarification incitative

Publié par karine.counit | Nov 5, 2020 | Délibérations |

N°DL71

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Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)

Publié par karine.counit | Nov 5, 2020 | Délibérations |

N°DL70

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Rapport de présentation de gestion SIGEIF Mobilités 2019

Publié par karine.counit | Nov 5, 2020 | Délibérations |

N°DL69

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Circonstances exceptionnelles, changement de lieu de réunion du comité syndical

Publié par karine.counit | Nov 5, 2020 | Délibérations |

N°DL68

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Déclaration sans suite de la procédure 20.001 relative à la collecte et le traitement des biodéchets issus des producteurs non ménagers sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

Publié par karine.counit | Oct 5, 2020 | Décisions |

DC N°40

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Avenue des deux Lacs – 91140 Villejust
Tél. : 01 64 53 30 00

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