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Auteur/autrice : karine.counit

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE (UIOM)

Publié par karine.counit | Oct 5, 2020 | Délibérations |

N°DL48

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election des membres de la commission de délégation du service public

Publié par karine.counit | Oct 5, 2020 | Délibérations |

N°DL47

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Election des membres de la commission d’appel d’offres

Publié par karine.counit | Oct 5, 2020 | Délibérations |

N°DL46

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Modalités de depot des listes concernant l’election des membres de la commission de délégation de service public et de la commission d’appels d’offres

Publié par karine.counit | Oct 5, 2020 | Délibérations |

N°45

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Attribution de la procédure 20.005 relative à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le réexamen des conditions d’autorisation ICPE de l’UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse conformément au BREFwi 2019

Publié par karine.counit | Août 12, 2020 | Décisions |

DC N°28

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Avenue des deux Lacs – 91140 Villejust
Tél. : 01 64 53 30 00

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